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  • Vue sur le port de Pont-Aven depuis la colline St Guénolé
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  • Pont-Aven Chaos du Bois d’Amour en automne
  • Pont-Aven petite roue du moulin du Grand Poulguin
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Etudes - Travaux - Concertation

Aire de Valorisation du Patrimoine

Le projet d’Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP), visant à protéger le patrimoine d’intérêt, démarré en septembre 2016, vient de passer une étape clef. En effet, suite au diagnostic des patrimoines et à la cartographie des enjeux patrimoniaux, le périmètre d’intervention de l’AVAP a été validé par la Commission Locale AVAP dans sa séance du jeudi 30 mars 2017.
L’analyse menée dans le cadre du diagnostic montre la richesse et la diversité du territoire et a permis de faire émerger des secteurs d’identité bâtie, paysagère et mixtes qui ont permis la délimitation du périmètre de l’AVAP.

Le calendrier :

· Dossier d’AVAP validé à l’unanimité lors de la CLAVAP du 14 juin 2017
· Arrêt du projet en Conseil Munipal le 30 juin 2017
· Passage en Commission Régionale du Patrimoine et de l’Architecture (CRPA) le 06 juillet 2017
· Consultation des services de l’Etat à compter de la transmission des éléments (2 mois à compter d’octobre 2017)

Projet arrêté par le conseil municipal du 30 juin 2017 :

Règlement écrit :

Règlement graphique (carte des qualités) :

Périmètre :

Document de synthèse projet AVAP :

Périmètres délimités des abords - conseil municipal du 20 septembre 2017 :}

Télécharger reglement_ecrit_pour_arret_en_cm_-_juin_2017.pdf

Télécharger reglement_graphique_cq_pour_arret_en_cm_-_juin_2017.pdf

Télécharger perimetre_pour_arret_en_cm_-_juin_2017.pdf

Télécharger document_de_synthese_pour_arret_en_cm_-_juin_2017.pdf

Télécharger pda_juin_2017.pdf

Révisions du PLU

Les révisions du PLU, prescrites par le Conseil municipal dans sa séance du 31 octobre 2014, ont débuté, après la notification aux personnes publiques associées et à la presse, par une première réunion de travail avec le bureau d’études retenu par la municipalité : Ouest Am’ de Saint Herblain.

Cette réunion a eu lieu le 25 mars 2015. Vous en trouverez le compte-rendu sur cette page, ainsi qu’une présentation de la démarche.

Une première réunion publique a eu lieu le lundi 4 mai 2015 à 20 heures salle Hiva Oa à l’espace Queinec. Elle présentait la démarche, les modalités de concertation et les contraintes réglementaires.

DOCUMENTS ARRETES AU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 SEPTEMBRE 2017  :

Projet d’Aménagement et Développement Durable (PADD) du PLU :

Projet de nouveau zonage :

Projet d’Orientations d’Aménagement et Programmation (OAP) :

Projet de règlement écrit (dont les bâtiments éligibles au changement de destination) :

Zonage Pluvial :
Zonage et règlement :

Rapport de présentation de la réunion publique de lundi 15 mai 2014 à Pont-Aven : ICI ou à télécharger ci-dessous

Rapport de présentation de la réunion publique de lundi 29 mai 2017 à Nizon : ICI ou à télécharger ci-dessous

Suite à l’analyse du projet arrêté en conseil municipal par les personnes publiques associées (Services de l’Etat, Département, Région, communauté d’agglomération, CCI, chambre d’agriculture, communes limitrophes, autorités diverses...) qui auront 3 mois pour rendre leurs avis, une enquête publique de 1 mois sera organisée. A la suite de cette enquête menée par un commissaire enquêteur indépendant nommé par le tribunal administratif, ce dernier aura 1 mois pour rendre son avis dans un rapport. Le conseil municipal devra alors délibérer à nouveau au regard des avis des personnes publiques associées et du commissaire enquêteur, en apportant si besoin des modifications, afin de rendre le PLU exécutoire.

http://carto.concarneaucornouaille.fr/

Télécharger PADD version définitive (janvier 2017)

Télécharger Compte Rendu - Réunion Publique du 04 mai 2015

Télécharger Enquête Publique Révision Allégée

Télécharger Révision allégée 2 - Centre de secours

Télécharger réunion de démarrage de la révision du Plan Local d’Urbanisme

Télécharger Explication succincte de la procédure de révision du PLU

Télécharger Révision allégée 1 - Ecole de Nizon

Télécharger Révision allégée 3 - Hébergement touristique

Télécharger Réunion publique du 15 mai 2017

Télécharger Réunion publique du 1er février 2016

Télécharger Rapport définitif

Télécharger Conclusions et Avis définitifs

Télécharger 06-17 Orientations d’aménagement et programmation

Télécharger réunion publique du 29 mai 2017

Télécharger 06-17 carte PLU couleur

Télécharger projet_de_padd.pdf

Télécharger oap_arret.pdf

Télécharger p5_reglement_ecrit_arret.pdf

Télécharger zonage-bourg_arret.pdf

Télécharger zonage-nord_arret.pdf

Télécharger zonage-sud_arret.pdf

Télécharger 3-plan_de_zonage_ep_-_pont_aven.pdf

Télécharger dossier_de_presentation_zonage_ep_-_pont_aven_-_indice_a_-_juillet_2017.pdf

études sur le devenir de la zone de la belle Angèle

Une réunion publique aura lieu prochainement sur la base des études réalisées par le bureau BURGEAP (structures-pollution) et le groupement Tristan LA PRAIRIE (options d’aménagement, paysage et mode de financement). Vous trouverez ci après la présentation qui en a été faite aux élus.

Télécharger 150602_pont-aven_reunion_publique.pdf

EAU : Enquête publique relative au projet de SAGE Sud Cornouaille

Pour une eau de qualité et en quantité pour tous : votre avis nous intéresse !

Boire l’eau du robinet, se baigner dans une eau de qualité, pêcher et déguster des produits de la mer, contempler les rivières et découvrir les espèces qui peuplent ces milieux,

Sage sud cornouaille

… Au quotidien, chacun d’entre nous est concerné par les problématiques de l’eau.
Concarneau Cornouaille Agglomération, la Communauté de communes du Pays Fouesnantais et Quimperlé Communauté, mènent depuis plusieurs années des actions de reconquête
de la qualité de l’eau et des milieux aquatiques : appui des agriculteurs dans l’amélioration de leurs pratiques, entretien des cours d’eau, sensibilisation aux pratiques de désherbage
alternatif, … Ils ont souhaité poursuivre et renforcer leurs actions en élaborant un Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE). C’est un plan d’actions qui définit, pour les
années à venir, les objectifs à atteindre et les actions à réaliser et qui dispose d’une portée juridique.

Ce document a été élaboré par la Commission Locale de l’Eau (CLE). Véritable « parlement local de l’eau », elle réunit tous les acteurs concernés par les problématiques de l’eau : élus
du territoire, usagers, (agriculteurs, pêcheurs, industriels, associations, …) et services de l’Etat … Ensemble, ils ont déterminé les actions et les règles pour trouver le bon équilibre entre
protection de l’eau et développement.

Avant d’être approuvé par le Préfet, le SAGE doit être soumis à une enquête publique durant laquelle chaque citoyen est invité à donner son avis. Elle aura lieu entre le 22 août et le 23
septembre 2016 dans les 24 mairies du territoire*.
Les documents du projet de SAGE ainsi qu’un registre sont à disposition du public dans les 24 mairies durant cette période. Ils sont également téléchargeables sur les sites internet :

http://www.finistere.gouv.fr/Publications/Consultations-du-public/SAGE-SUD-CORNOUAILLE

http://sage-sud-cornouaille.fr/

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