| Signature du Compte-rendu de la séance du 24 octobre 2011
(12 Décembre 2011) | décision modificative budgétaire - assainissement
(24 Octobre 2011) |
| voeu demandant au gouvernement de renoncer à l'amputation de 10% de la cotisation pour la formation des agents territoriaux
(24 Octobre 2011) | approbation de l'avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre de la restructuration de la station d'épuration
(24 Octobre 2011) |
| approbation de l'avenant n°5 au marché de restructuration de la station d'épuration
(24 Octobre 2011) | approbation de l'avenant n°4 au marché de restructuration de la station d'épuration
(24 Octobre 2011) |
| admissions en non valeur
(24 Octobre 2011) | compte rendu de la séance du 12 septembre 2011
(24 Octobre 2011) |
| demande de modification de l'ordre du jour
(24 Octobre 2011) | Journée entreprises et développement durable communautaire - programme
(25 Octobre 2011) |